PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE SOUCHES DE STAPHYLOCOCCUS AUREUS SURPRODUCTRICES

Brevet européen · EP1877538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1877538
Numéro de demande
EP06755433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2006
Publié
16 janv. 2008
Délivré
21 avr. 2010
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 1/20 (2006.01)
C12P 19/04 (2006.01)
Priorité
FR 0504115 25.04.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/000880 21.04.2006
Publication PCT
WO2006/114500 02.11.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 20 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.05.2010

  3. 21 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2010

Parties

Titulaire

SANOFI PASTEUR

Sanofi Pasteur

2, avenue Pont Pasteur, 69367 Lyon Cedex 07, FR

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

ROKBI, Bachra

F-69003 Lyon, FR

LAFONT, Céline

F-69590 Saint Symphorien sur Coise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.