FELINES HÄMOPLASMA-ISOLAT
Brevet européen · EP1877584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1877584
- Numéro de demande
- EP06795385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2006
- Publié
- 16 janv. 2008
- Délivré
- 28 mars 2012
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2006.01)
- Priorité
- US 677383 P 03.05.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/002387 03.05.2006
- Publication PCT
- WO2007/000673 04.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 29 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.03.2012
- 28 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.