Akustikdeckensystem

Brevet européen · EP1877630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1877630
Numéro de demande
EP06749282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2006
Publié
16 janv. 2008
Délivré
9 janv. 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/34 (2006.01)
E04B 9/04 (2006.01)
Priorité
US 667931 P 04.04.2005
Demande PCT
PCT/US2006/012568 04.04.2006
Publication PCT
WO2006/108001 12.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Inventeur

SPRINGER, Brian, L.

Lancaster, Pennsylvania 17601, US

FELEGI, John

Lancaster, Pennsylvania 17603, US

WATERS, James, R.

Lancaster, Pennsylvania 17601, US

MARTIN, Guillaume

F-94440 Villecresnes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.