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Brevet européen · EP1877710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1877710
Numéro de demande
EP06733171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2006
Publié
16 janv. 2008
Délivré
15 août 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 9/00 (2006.01)
F25B 9/14 (2006.01)
F04F 7/00 (2006.01)
Priorité
NZ 53960405 21.04.2005
NZ 54477606 17.01.2006
Demande PCT
PCT/NZ2006/000082 21.04.2006
Publication PCT
WO2006/112741 26.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

HAYWOOD, David

Avonside, Christchurch, NZ

CAUGHLEY, Alan, James

Christchurch, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.