MASSENSPEKTROMETRISCHES ANALYSEVERFAHREN
Brevet européen · EP1877783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1877783
- Numéro de demande
- EP06721947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2006
- Publié
- 16 janv. 2008
- Délivré
- 6 juil. 2011
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01N 33/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 05405338 04.05.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000245 04.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/116893 09.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 6 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.