DIAGNOSEEINRICHTUNG FÜR EIN PROZESSSTEUERSYSTEM
Brevet européen · EP1877877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1877877
- Numéro de demande
- EP05706510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2005
- Publié
- 16 janv. 2008
- Délivré
- 26 août 2009
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)G05B 23/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000084 15.02.2005
- Publication PCT
- WO2006/086894 24.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 26 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
Parties
Inventeur
ANDENNA, Andrea
CH-5405 Baden
MORONI, Andrea
I-21055 Gorla Minore, IT
INVERNIZZI, Giovanni
I-20066 Melzo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.