DIAGNOSEEINRICHTUNG FÜR EIN PROZESSSTEUERSYSTEM

Brevet européen · EP1877877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1877877
Numéro de demande
EP05706510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2005
Publié
16 janv. 2008
Délivré
26 août 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
G05B 23/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2005/000084 15.02.2005
Publication PCT
WO2006/086894 24.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Inventeur

ANDENNA, Andrea

CH-5405 Baden

MORONI, Andrea

I-21055 Gorla Minore, IT

INVERNIZZI, Giovanni

I-20066 Melzo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.