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Brevet européen · EP1878039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1878039
Numéro de demande
EP06721937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2006
Publié
16 janv. 2008
Délivré
4 mars 2009
Radié
28 avr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
C23C 16/26 (2006.01)
Priorité
CH 788052005 04.05.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000235 28.04.2006
Publication PCT
WO2006/116889 09.11.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    28.04.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 28.04.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Titulaire

Oerlikon Trading AG, Trübbach

Hauptstrasse, 9477 Trübbach

Inventeur

MASSLER, Orlaw

FL-9492 Eschen, LI

EBERLE, Hubert

FL-9495 Triesen, LI

GSCHWEND, Patrick

CH-9475 Sevelen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.