Ausrichtbare diffraktive Pigmentflocken
Brevet européen · EP1878773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1878773
- Numéro de demande
- EP07021335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 sept. 2003
- Publié
- 16 janv. 2008
- Délivré
- 1 août 2012
- Radié
- 10 sept. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C09D 5/36 (2006.01)C09C 1/00 (2006.01)H01F 10/12 (2006.01)
- Priorité
- US 243111 13.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.09.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 16 oct. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
- 15 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
- 1 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2012
- 1 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.08.2012
Parties
Inventeur
Santa Rosa CA95405, US
Snta Rosa CA 95403, US
Rohnert Park CA 94928, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.