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Brevet européen · EP1878962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1878962
Numéro de demande
EP07110041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2007
Publié
16 janv. 2008
Délivré
15 déc. 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/092 (2006.01)
F16L 33/22 (2006.01)
Priorité
US 484448 11.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Titulaire

Haldex Brake Corporation

10930 North Pomona Avenue, Kansas City, MO 64153, US

Inventeur

Plath, Victor A.

Nunica, MI 49448, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.