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Brevet européen · EP1879175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1879175
Numéro de demande
EP07252784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2007
Publié
16 janv. 2008
Délivré
17 août 2016
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10H 1/00 (2006.01)
G11B 27/00 (2006.01)
G11B 27/034 (2006.01)
Priorité
US 830870 P 13.07.2006
US 824383 29.06.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

Carrier, Chad M.

Whittier, CA 90606, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.