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Brevet européen · EP1879509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1879509
- Numéro de demande
- EP05739540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2005
- Publié
- 23 janv. 2008
- Délivré
- 9 janv. 2013
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/DK2005/000312 09.05.2005
- Publication PCT
- WO2006/119762 16.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 9 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
Parties
Inventeur
CHAMI, Salah
3460 Birkerød, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.