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Brevet européen · EP1879534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1879534
- Numéro de demande
- EP06724648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2006
- Publié
- 23 janv. 2008
- Délivré
- 8 juin 2011
- Radié
- 28 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/84 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005020785 04.05.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/004026 28.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/117167 09.11.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 8 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2011
- 8 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 08.06.2011
Parties
Inventeur
KAUFMANN, Ralf
72414 Rangendingen, DE
HAUSER, Berthold
72393 Burladingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.