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Brevet européen · EP1879688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1879688
Numéro de demande
EP06753504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2006
Publié
23 janv. 2008
Délivré
22 avr. 2009
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 11/00 (2006.01)
B01F 11/02 (2006.01)
Priorité
GB 0509418 09.05.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/004243 05.05.2006
Publication PCT
WO2006/119932 16.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 7 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.05.2009

  3. 22 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

Parties

Inventeur

LUOTOLA, Juhani

02270 Espoo, FI

SILLANPÄÄ, Teuvo

02180 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.