LED-BELEUCHTUNGSMODUL
Brevet européen · EP1880139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1880139
- Numéro de demande
- EP06722835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2006
- Publié
- 23 janv. 2008
- Délivré
- 29 avr. 2009
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)F21V 14/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005007500 U 12.05.2005
- Demande PCT
- PCT/DE2006/000777 05.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/119735 16.11.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 16 févr. 2012
Transféré
- Titulaire
- Zweibrüder Optoelectronics GmbH, Kronenstrasse 5-7, 42699 Solingen, Allemagne → Zweibrüder Optoelectronics GmbH & Co. KG, Kronenstrasse 5-7, 42699 Solingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.02.2012
- 24 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2011
- 10 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.06.2009
1 entrée antérieure
- 29 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2009
Parties
Inventeur
42699 Solingen, DE
80807 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.