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Brevet européen · EP1880626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1880626
- Numéro de demande
- EP07014382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2007
- Publié
- 23 janv. 2008
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A43B 13/16 (2006.01)A43B 23/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006033865 21.07.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 26 nov. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hanwag GmbH, Freisinger Str. 37, 85256 Vierkirchen, Allemagne → HANWAG GMBH, Wiesenfeldstrasse 7, 85256 Vierkirchen-Pasenbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.11.2011
- 26 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.11.2011
1 entrée antérieure
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Inventeur
85256 Pasenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.