Tisch mit einer Arbeitstischplatte und einer Bildschirmtischplatte
Brevet européen · EP1880634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1880634
- Numéro de demande
- EP06117646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2006
- Publié
- 23 janv. 2008
- Délivré
- 30 juin 2010
- Radié
- 21 juil. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47B 21/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.07.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 7 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 07.03.2024
- 29 févr. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Maurer, Ernst, Höh 97L, 3615 Heimenschwand (supprimé)
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
- Inventeur
- Maurer, Ernst, Höh 97L, 3615 Heimenschwand (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 29 févr. 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- Haselmeier Leitstellen GmbH, Miesenbach 72, 3270 Scheibbs, Autriche
- Inventeur
- Maurer, Ernst, Höh 97L, 3615 Heimenschwand
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
3 entrées antérieures
- 23 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 23 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.07.2010
- 30 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.