Pfannenbehandlung von Stahl

Brevet européen · EP1880783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1880783
Numéro de demande
EP07075879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2002
Publié
23 janv. 2008
Délivré
30 oct. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/11 (2006.01)
B22D 11/06 (2006.01)
C21C 7/06 (2006.01)
C21C 7/064 (2006.01)
C21C 7/00 (2006.01)
Priorité
US 280916 P 02.04.2001
Divisionnaire de
EP02712642
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Inventeur

Gross, Clay A.

Ladoga, IN 47954, US

Mahapatra, Rama Ballav

Indianapolis, IN 46254, US

Blejde, Walter

Brownsburg, IN 46112, US

Wigman, Steve Leonard

Brownsburg, IN 46112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.