Stossstange mit Halterungen

Brevet européen · EP1880905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1880905
Numéro de demande
EP07014123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2007
Publié
23 janv. 2008
Délivré
12 mars 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 19/24 (2006.01)
Priorité
DE 102006033822 19.07.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Titulaire

Constellium Switzerland AG

Max-Högger-Strasse 6, 8048 Zürich

Inventeur

Frank, Simon

78250 Tengen-Watterdingen, DE

Fritz, Klaus

78315 Radolfzell, DE

Bompard, Serge

38500 Voiron, FR

Rebuffet, Olivier

75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.