Dämpfer

Brevet européen · EP1880936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1880936
Numéro de demande
EP07013336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2007
Publié
23 janv. 2008
Délivré
15 sept. 2010
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/06 (2006.01)
F16F 9/53 (2006.01)
Priorité
DE 102006033565 20.07.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 23 nov. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 23.11.2010

  3. 15 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Inventeur

Künstle, Reiner

72555 Metzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.