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Brevet européen · EP1880996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1880996
- Numéro de demande
- EP07019400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2003
- Publié
- 23 janv. 2008
- Délivré
- 24 déc. 2014
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/10 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)C07D 491/10 (2006.01)C07D 211/76 (2006.01)C07D 211/70 (2006.01)//C07D 221/00 (2006.01)//C07D 209/00 (2006.01)//C07D 317/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0213715 14.06.2002
- Divisionnaire de
- EP03732685
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 24 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.12.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Hughes, David, John
Berkshire RG42 6EY, GB
Worthington, Paul, Anthony
Berkshire RG42 6EY, GB
Russell, Charles, Adam
Berkshire RG42 6EY, GB
Clarke, Eric, Daniel
Berkshire RG42 6EY, GB
Peace, James, Edward
Berkshire RG42 6EY, GB
Ashton, Mark, Richard
Oxon OX14 4SD, GB
Coulter, Thomas, Stephen
Oxon OX14 4SD, GB
Roberts, Richard, Spurring
08024 Barcelona, ES
Molleyres, Louis-Pierre
4058 Basel
Cederbaum, Fredrik
4058 Basel
Cassayre, Jerome
4058 Basel
Maienfisch, Peter
4058 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.