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Brevet européen · EP1881126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1881126
Numéro de demande
EP07252818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2007
Publié
23 janv. 2008
Délivré
17 sept. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 13/072 (2006.01)
E04D 13/064 (2006.01)
E04D 13/068 (2006.01)
Priorité
GB 0614222 17.07.2006
GB 0615375 02.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Inventeur

Millward, Keith

Campsall Doncaster, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.