Scharnier
Brevet européen · EP1881142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1881142
- Numéro de demande
- EP07405179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2007
- Publié
- 23 janv. 2008
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 3/02 (2006.01)E05D 5/12 (2006.01)E05D 7/04 (2006.01)E05D 11/00 (2006.01)E05D 11/04 (2006.01)E05D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 11852006 21.07.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.