Volumenstromregler

Brevet européen · EP1881278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1881278
Numéro de demande
EP07013234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2007
Publié
23 janv. 2008
Délivré
13 mai 2009
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 11/047 (2006.01)
Priorité
DE 202006011300 U 22.07.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 13 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

Parties

Inventeur

Baumeister, Gregor

47802 Krefeld, DE

Sadkowski, Manfred

47608 Geldern, DE

Leitner, Daniel

47805 Krefeld, DE

Walter, Siegfried

47807 Krefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.