Glühlampe

Brevet européen · EP1881518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1881518
Numéro de demande
EP06015180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2006
Publié
23 janv. 2008
Délivré
30 sept. 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01K 1/24 (2006.01)
H01K 1/18 (2006.01)
H01K 1/32 (2006.01)
H01K 3/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 30 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Inventeur

Hooker, James

Birchgrove, Swansea, GB

Adolf Marc

3300 Tienen, BE

Van De Poel Gunther

3473 Waanrode, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.