KNOCHENIMPLANTATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1881793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1881793
Numéro de demande
EP06770326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2006
Publié
30 janv. 2008
Délivré
10 juil. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Priorité
US 682456 P 19.05.2005
US 430752 09.05.2006
Demande PCT
PCT/US2006/018609 11.05.2006
Publication PCT
WO2006/124708 23.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Inventeur

VIGNERY, Agnes

Branford, Connecticut 06405, US

MEHTA, Nozer, M.

Randolph, New Jersey 07869, US

GILLIGAN, James, P.

Union, New Jersey 07083, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.