THIOLE ALS AROMASTOFFE
Brevet européen · EP1882027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1882027
- Numéro de demande
- EP06744872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2006
- Publié
- 30 janv. 2008
- Délivré
- 21 juil. 2010
- Radié
- 5 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)C07C 323/12 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2005/001449 13.05.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/051419 05.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/120625 16.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.05.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 05.05.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, CH-1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 21 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.