BELEUCHTUNGSSTEUERUNG MIT ERFASSTEM OFFSET-LINEARFÜHRUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1882261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1882261
Numéro de demande
EP06759296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2006
Publié
30 janv. 2008
Délivré
11 juil. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 15/00 (2006.01)
H01H 3/02 (2006.01)
Priorité
US 680218 P 12.05.2005
US 429755 08.05.2006
Demande PCT
PCT/US2006/017682 09.05.2006
Publication PCT
WO2006/124360 23.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Inventeur

ABEL, RYAN

Easton, PA 18040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.