BELEUCHTUNGSSTEUERUNG MIT ERFASSTEM OFFSET-LINEARFÜHRUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1882261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1882261
- Numéro de demande
- EP06759296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2006
- Publié
- 30 janv. 2008
- Délivré
- 11 juil. 2012
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 15/00 (2006.01)H01H 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 680218 P 12.05.2005US 429755 08.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/017682 09.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/124360 23.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 11 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
Parties
Inventeur
ABEL, RYAN
Easton, PA 18040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.