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Brevet européen · EP1882263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1882263
Numéro de demande
EP06727088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2006
Publié
30 janv. 2008
Délivré
8 juil. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/62 (2006.01)
Priorité
GB 0509874 14.05.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/001739 12.05.2006
Publication PCT
WO2006/123107 23.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Inventeur

WYNN, Paul Grant

Reading Berkshire RG1 7DE, GB

MCINTYRE, Henry Paul 11 Pankhurst Place

Watford Hertfordshire WD24 4GP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.