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Brevet européen · EP1883315 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1883315
- Numéro de demande
- EP06753775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2006
- Publié
- 6 févr. 2008
- Délivré
- 22 déc. 2010
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23K 1/16 (2006.01)A23L 1/30 (2006.01)A23L 1/302 (2006.01)A23L 1/275 (2006.01)C09B 61/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05011108 23.05.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/004842 22.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/125591 30.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 22 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
LEIGH, Steve
1000CX Amsterdam, NL
LEIGH, Mathew, Louis, Steven
4132 Muttenz
VAN HOOGEVEST, Peter
4416 Bubendorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.