DISPERGIERBARE BOSERTAN-TABLETTE
Brevet européen · EP1883397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1883397
- Numéro de demande
- EP06744942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2006
- Publié
- 6 févr. 2008
- Délivré
- 16 déc. 2009
- Radié
- 15 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/513 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2005/005367 17.05.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/051519 15.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/123285 23.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.05.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.