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Brevet européen · EP1883443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1883443
Numéro de demande
EP06771252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2006
Publié
6 févr. 2008
Délivré
3 mars 2010
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/09 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
US 685188 P 27.05.2005
Demande PCT
PCT/US2006/020368 26.05.2006
Publication PCT
WO2006/130451 07.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Titulaire

Cook Incorporated

750 North Daniel's Way, P.O. Box 489, Bloomington, Indiana 47402-0489, US

Inventeur

VALAIE, Arman, H.

Bloomington, IN 47403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.