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Brevet européen · EP1883464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1883464
- Numéro de demande
- EP06733422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2006
- Publié
- 6 févr. 2008
- Délivré
- 19 janv. 2011
- Radié
- 22 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01D 46/06 (2006.01)B01D 35/30 (2006.01)
- Priorité
- SE 0501146 23.05.2005
- Demande PCT
- PCT/SE2006/000591 22.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/126937 30.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.05.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 22.05.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 25 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.07.2022
- 25 juil. 2022
Transféré
- Titulaire
- CAMFIL AB, Industrigatan 3, 619 33 Trosa, Suède → Camfil AB, Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, Suède
Publié dans Swissreg le 25.07.2022
- 7 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 07.05.2011
- 19 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
Parties
Inventeur
S-129 48 Hägersten, SE
S-619 33 Trosa, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.