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Brevet européen · EP1883505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1883505
Numéro de demande
EP06733420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2006
Publié
6 févr. 2008
Délivré
12 oct. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 9/12 (2006.01)
B25D 9/18 (2006.01)
Priorité
SE 0501153 23.05.2005
Demande PCT
PCT/SE2006/000583 19.05.2006
Publication PCT
WO2006/126935 30.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Atlas Copco Rock Drills AB

701 14 Örebro, SE

Inventeur

WEDDFELT, Kenneth

S-715 92 Stora Mellösa, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.