SEGMENTBREMSE

Brevet européen · EP1883756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1883756
Numéro de demande
EP06791514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2006
Publié
6 févr. 2008
Délivré
30 sept. 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 59/02 (2006.01)
Priorité
DE 102005022898 18.05.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/004694 17.05.2006
Publication PCT
WO2006/136246 28.12.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 30 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Titulaire

Chr. Mayr GmbH & Co. KG

Eichenstrasse 1, 87665 Mauerstetten, DE

Inventeur

EBERLE, Johann

87660 Irsee, DE

WEISS, Harald

87677 Stöttwang, DE

DROPMANN, Christoph

87600 Kaufbeuren, DE

KLINGLER, Günter

86869 Oberostendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.