VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG UND/ODER ÜBERWACHUNG EINER PROZESSGRÖSSE
Brevet européen · EP1883791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1883791
- Numéro de demande
- EP06755076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2006
- Publié
- 6 févr. 2008
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)G01F 23/296 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005024134 23.05.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/062131 08.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/125722 30.11.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
BERGER, Andreas
CH-4106 Therwil
WANDELER, Frank
CH-5405 Baden-Dättwil
WIEST, Achim
79576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.