VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG UND/ODER ÜBERWACHUNG EINER PROZESSGRÖSSE

Brevet européen · EP1883791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1883791
Numéro de demande
EP06755076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2006
Publié
6 févr. 2008
Délivré
30 août 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
G01F 23/296 (2006.01)
Priorité
DE 102005024134 23.05.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/062131 08.05.2006
Publication PCT
WO2006/125722 30.11.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.