KABELALARMSICHERHEITSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1883908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1883908
Numéro de demande
EP06717936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2006
Publié
6 févr. 2008
Délivré
16 mai 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/14 (2006.01)
Priorité
US 644193 P 14.01.2005
US 315052 22.12.2005
Demande PCT
PCT/US2006/000799 11.01.2006
Publication PCT
WO2006/076348 20.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Inventeur

MARSILIO, Ronald, M.

Lake Wiley, SC 29710, US

FAWCETT, Christopher, J.

Charlotte, NC 28277, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.