Dampfkochtopf
Brevet européen · EP1884179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1884179
- Numéro de demande
- EP06015511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2006
- Publié
- 6 févr. 2008
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 27/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
Kindler, Michael
64293 Darmstadt, DE
Metz, Guido
64293 Darmstadt, DE
Mormone, Maria
73329 Kuchen, DE
Neumayer, Martin
89547 Gerstetten-Dettingen, DE
Reinhard, Dieter
73326 Deggingen, DE
Zimmermann, Werner
73333 Gingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.