Seilscheibe

Brevet européen · EP1884687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1884687
Numéro de demande
EP07014316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2007
Publié
6 févr. 2008
Délivré
6 mai 2009
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/48 (2006.01)
Priorité
DE 102006034566 26.07.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Titulaire

Europlast-Nycast GmbH

Am Gierath 26, 40885 Ratingen-Lintorf, DE

Inventeur

Seelig, Hans-Georg

40885 Ratingen-Lintorf, DE

Orth, Michael

45481 Mühlheim an der Ruhr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.