Linearmotorantrieb für ein Dreiwegeventil

Brevet européen · EP1884697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1884697
Numéro de demande
EP06380223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2006
Publié
6 févr. 2008
Délivré
28 oct. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 31/524 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 28 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2009

Parties

Titulaire

Orkli, S.Coop.

ORKLI, S. COOP.

Carretera Zaldibia, s/n, 20240 Ordizia (Gipuzkoa), ES

Inventeur

Mujika, Jose Maria c/o Orkli

20200 Beasain (Gipuzkoa), ES

Kawanaka, Toshiro

Matsusaka-City, Mie Pref., JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.