Procédé de modification de données d'un système de commande autonome pour volet roulant

Brevet européen · EP1884848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1884848
Numéro de demande
EP07350008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2007
Publié
6 févr. 2008
Délivré
2 sept. 2009
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
G08C 17/00 (2006.01)
E06B 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0606839 26.07.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Titulaire

Jouvence

La Fosse BP 1, 62081 Lestrem, FR

Inventeur

Stempnianoski, Tony

62840 Laventie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.