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Brevet européen · EP1885256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1885256
Numéro de demande
EP06727118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2006
Publié
13 févr. 2008
Délivré
7 mai 2014
Radié
16 mai 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/15 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 0510058 17.05.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/001777 16.05.2006
Publication PCT
WO2006/123120 23.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mai 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    16.05.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 16.05.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 18 avr. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Biomet UK Limited, Waterton Industrial Estate, Bridgend, South Wales CF31 3XA, Royaume-Uni → Biomet UK Limited, Waterton Industrial Estate, Bridgend, South Wales CF31 3XA, Royaume-Uni, Murray, David Wycliffe, Cuddeson House, Wheatley Road, Oxford, Oxfordshire OX44 9HB, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 18.04.2015

  6. 14 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

  7. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Inventeur

MURRAY, David Wycliffe

Oxford OX44 9HB, GB

LLYOD, Russell

Swindon Wiltshire SN3 6EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.