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Brevet européen · EP1885256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1885256
- Numéro de demande
- EP06727118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2006
- Publié
- 13 févr. 2008
- Délivré
- 7 mai 2014
- Radié
- 16 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/15 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0510058 17.05.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/001777 16.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/123120 23.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.05.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 16.05.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 18 avr. 2015
Transféré
- Titulaire
- Biomet UK Limited, Waterton Industrial Estate, Bridgend, South Wales CF31 3XA, Royaume-Uni → Biomet UK Limited, Waterton Industrial Estate, Bridgend, South Wales CF31 3XA, Royaume-Uni, Murray, David Wycliffe, Cuddeson House, Wheatley Road, Oxford, Oxfordshire OX44 9HB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 18.04.2015
- 14 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Oxford OX44 9HB, GB
Swindon Wiltshire SN3 6EZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.