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Brevet européen · EP1885289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1885289
Numéro de demande
EP06771825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2006
Publié
13 févr. 2008
Délivré
9 janv. 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2013.01)
Priorité
US 686252 P 01.06.2005
Demande PCT
PCT/US2006/021258 01.06.2006
Publication PCT
WO2006/130755 07.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Titulaire

William A. Cook Australia Pty. Ltd.

12 Electronics Street, Brisbane Technology Park, Eight Mile Plains, Brisbane, Queensland 4113, AU

Cook Medical Technologies LLC

750 North Daniels Way, Bloomington, IN 47404, US

Inventeur

HARTLEY, David, Ernest

Subiaco, W.A. 6008, AU

IVANCEV, Krasnodar

S-22221 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.