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Brevet européen · EP1885409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1885409
Numéro de demande
EP06765687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2006
Publié
13 févr. 2008
Délivré
1 nov. 2017
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/34 (2006.01)
Priorité
IT RM20050247 19.05.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/051579 18.05.2006
Publication PCT
WO2006/123308 23.11.2006
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

CoreQuest Sagl

Via Cantonale 18, 6929 Manno

Inventeur

CERASOLI, Paolo

I-66020 San Giovanni Teatino, IT

ARRIZZA, Fabio

I-66020 San Giovanni Teatino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.