ABFALLBEHÄLTER

Brevet européen · EP1885629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1885629
Numéro de demande
EP06744028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2006
Publié
13 févr. 2008
Délivré
8 juin 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65F 1/02 (2006.01)
B65F 1/14 (2006.01)
B65F 1/16 (2006.01)
Priorité
GB 0511018 31.05.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/001964 30.05.2006
Publication PCT
WO2007/007023 18.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

LOWE, Peter

Brierley Hill, West Midlands DY5 3RF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.