COMPOSES DE L'INDOLINE
Brevet européen · EP1885695 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1885695
- Numéro de demande
- EP06794466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2006
- Publié
- 13 févr. 2008
- Délivré
- 25 févr. 2009
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 209/42 (2006.01)A61K 31/404 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 0505432 30.05.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/050487 29.05.2006
- Publication PCT
- WO2007/000550 04.01.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 23 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 5 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 05.05.2009
- 5 mai 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- LABORATOIRES FOURNIER S.A., 42, rue de Longvic, 21300 Chenove, France → LABORATOIRES FOURNIER S.A., 28 Boulevard Clémenceau, 21000 Dijon, France
Publié dans Swissreg le 05.05.2009
- 25 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2009
Parties
Inventeur
LEBRETON, Luc
F-Dijon 21000, FR
DUMAS, Christine
F-21240 Talant, FR
MASSARDIER, Christine
F-21000 Dijon, FR
BONDOUX, Michel
F-21121 Fontaine Les Dijon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.