BIDIREKTIONALE MOS-STROMMESSSCHALTUNG
Brevet européen · EP1886153 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1886153
- Numéro de demande
- EP06736012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2006
- Publié
- 13 févr. 2008
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05F 1/00 (2006.01)G01R 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 126429 10.05.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/006581 22.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/121485 16.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Inventeur
CHAPUIS, Alain
Morgan Hill, California 95037, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.