ABGESCHIRMTER RAHMEN

Brevet européen · EP1886390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1886390
Numéro de demande
EP06748002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2006
Publié
13 févr. 2008
Délivré
18 juil. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
F16L 5/08 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
H05K 9/00 (2006.01)
Priorité
SE 0501233 30.05.2005
Demande PCT
PCT/SE2006/050162 29.05.2006
Publication PCT
WO2006/130104 07.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

Roxtec AB

Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Inventeur

LUNDBORG, Christer

S-371 32 Karlskrona, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.