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Brevet européen · EP1886573 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1886573
- Numéro de demande
- EP07015727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2007
- Publié
- 13 févr. 2008
- Délivré
- 21 oct. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A22C 11/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006012324 U 10.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 12 juil. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Poly-clip System GmbH & Co. KG, Westerbachstrasse 45, 60489 Frankfurt am Main, Allemagne → Poly-clip System GmbH & Co. KG, Niedeckerstrasse 1, 65795 Hattersheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.07.2012
2 entrées antérieures
- 21 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.01.2010
- 21 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
Parties
Inventeur
61231 Bad Nauheim, DE
65479 Raunheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.