Linearauszug für einen Behälter
Brevet européen · EP1886596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1886596
- Numéro de demande
- EP07114150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2007
- Publié
- 13 févr. 2008
- Délivré
- 27 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47B 88/04 (2006.01)A47B 77/18 (2006.01)A47B 95/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006012399 U 12.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 17 janv. 2024
Transféré
- Titulaire
- Vauth-Sagel Holding GmbH & Co. KG, Neue Strasse 27, 33034 Brakel, Allemagne, Naber, Ingrid, Ootmarsumer Weg 220, 48527 Nordhorn, Allemagne, Naber, Hans-Joachim, Ootmarsumer Weg 220, 48527 Nordhorn, Allemagne → Vauth-Sagel Holding GmbH & Co. KG, Neue Straße 27, 33034 Brakel, Allemagne, Naber Holding GmbH und Co. KG, Enschedestraße 24, 48529 Nordhorn, Allemagne
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
33024, Brakel, DE
48527 Nordhorn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.