Leuchte mit "Melatonin-schonender" Wirkung
Brevet européen · EP1886708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1886708
- Numéro de demande
- EP07108143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2007
- Publié
- 13 févr. 2008
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 21/02 (2006.01)H05B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006037222 09.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
- 6 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Inventeur
Swoboda, Gerald
6911 Lochau, AT
Schumann, Sabine
9030 Abtwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.